Déposée le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPASSE 13
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALEXIS MABILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPASSE 13 domicilié(e) Rue Parmentier - 69110 - SAINTE-FOY-LÈS-LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 030 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE, Alexandra LE CORRONCQ, Avocat domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.
La marque ALEXIS MABILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEXIS MABILLE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.
IMPASSE 13 a également déposé les autres marques suivantes : Alexis Mabille
IMPASSE 13, Société par Actions Simplifiée - Rue Parmentier - 69110 - SAINTE-FOY-LÈS-LYON - France - SIREN 439030313
OSMOSE, Alexandra LE CORRONCQ, Avocat - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; parfums ; produits de parfumerie ; eaux de toilettes ; bases pour parfums ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de maquillage ; fond de teint ; crèmes teintées ; fards ; ombres à paupières ; mascara ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres ; bâtons anticerne ; palettes de maquillage ; crayons (à usage cosmétique) ; poudres pour le visage (à usage cosmétique) ; produits démaquillants ; vernis à ongles (à usage cosmétique) ; dissolvants (à usage cosmétique) ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes nettoyantes (à usage cosmétique) ; lotions toniques ; huiles, crèmes, hydratants et laits pour le visage et le corps (à usage cosmétique) ; crèmes pour les mains (à usage cosmétique) ; crèmes et baumes pour les lèvres (à usage cosmétique) ; masques de beauté ; huiles, crèmes, gels et laits solaires et après soleil (à usage cosmétique) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain à savoir bains moussants, sels et huiles de bain, poudre et billes pour le bain ; dépilatoires ; cire à épiler ; produits de rasage ; produits après-rasage ; mousses à raser ; shampooings et après-shampooings pour les cheveux ; lotions et toniques capillaires (à usage cosmétique) ; crèmes pour le soin des cheveux (à usage cosmétiques) ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; produits démêlants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; coton et bâtonnets de coton (à usage cosmétique) ; pots-pourris odorants ; encens ; tatouages temporaires pour le corps et les ongles.
Appareils optiques ; articles de lunetterie ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs ; verres solaires ; lentilles optiques ; étuis à lunettes, étuis pour verres de contact ; montures de lunettes ; chaînes et liens pour retenir les lunettes ; publications électroniques et numériques ; casques à écouteurs ; sacoches pour ordinateurs portables, téléphones, tablettes et assistants personnels ; étuis, coques et façades de protection pour téléphones, tablettes et assistants personnels.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bracelets [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; épingles de parure ; breloques ; chaînes (bijouterie) ; colliers [bijouterie] ; pendentifs ; médailles et médaillons (bijouterie) ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; horloges ; pendules ; réveils ; boîtiers, chaînes, cadrans, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; produits en cuir et articles de maroquinerie et de petite maroquinerie, à savoir sacs à main, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, étuis en cuir pour clefs (maroquinerie), serviettes, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs ; pochettes en cuir (maroquinerie) ; mallette dite attaché-case ; fourre-tout ; étuis à cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; bourses (sacs) ; pochettes à maquillage (vides) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; mallettes ; mallettes de beauté (vide) ; malles et valises ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; laisses.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; mitaines ; gants (habillements) ; costumes ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; sweat-shirts ; chandails ; gilets ; tricots (vêtements) ; jupes ; jupons ; robes ; pantalons ; pantacourts ; jeans ; fuseaux ; salopettes ; bermudas ; chemises ; chemisettes ; débardeurs ; tee-shirt ; shorts ; paletots ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; cache-col ; étoles (fourrures) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; grenouillères ; brassières ; layettes ; saris ; souliers ; chaussures ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.
Publicité ; publicité dans les domaines de la mode (stylisme, défilés, articles de mode à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, et accessoires de mode à savoir chapellerie, ceintures, lunettes de vues et de soleil, accessoires pour les cheveux, sacs et sacs à mains), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, produits de maquillage, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de la bijouterie, de la joaillerie et de l'horlogerie (montres, bijoux et bijoux fantaisie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d'Internet ; services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (stylisme, défilés, articles de mode à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, et accessoires de mode à savoir chapellerie, ceintures, lunettes de vues et de soleil, accessoires pour les cheveux, sacs hygiéniques, produits de maquillage, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de la bijouterie, de la joaillerie et de l'horlogerie (montres, bijoux et bijoux fantaisie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires) ; fourniture d'informations statistiques commerciales ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale ; organisation, exploitation et supervision de programmes de stimulation d'études de marché ; organisation de programmes de fidélisation et de stimulation de la clientèle ; préparation et fourniture de rapports et de recommandations commerciales basées sur ces rapports ; services de conseil commercial ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion commerciale sous toutes ses formes notamment services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (stylisme, défilés, articles de mode à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, et accessoires de mode à savoir chapellerie, ceintures, lunettes de vues et de soleil, accessoires pour les cheveux, sacs et sacs à mains), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, produits de maquillage, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de la bijouterie, de la joaillerie et de l'horlogerie (montres, bijoux et bijoux fantaisie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance, et notamment par et sur l'Internet, de produits divers dans les domaines de la mode (stylisme, défilés, articles de mode à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, et accessoires de mode à savoir chapellerie, ceintures, lunettes de vues et de soleil, accessoires pour les cheveux, sacs et sacs à mains), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, produits de maquillage, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de la bijouterie, de la joaillerie et de l'horlogerie (montres, bijoux et bijoux fantaisie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires).
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